homme_des_bois
Juge du Berry
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Date d'inscription : 17/03/2007
 |  Sujet: Livre VII: Lois diverses  Dim 25 Mar - 10:48 | |
| - Citation :
- Loi sur le transport de marchandise
Article I : Présence en Berry
- Toute personne étrangère au Berry est priée d'annoncer sa venue au Prévôt des maréchaux, le premier jour de son entrée sur le territoire berrichon.
- Toute personne ne respectant pas cette condition sera poursuivie pour trouble à l'ordre public.
Article II : Achats de marchandises
- Les personnes traversant le Berry ne peuvent acheter que des produits de consommation immédiate : pain, maïs, viande, lait et légumes.
- L'achat de ses produits de subsistance ne peut pas dépasser la quantité de nourriture pour trois jours. Tout contrevenant risque une amende pécuniaire, et peut être soupçonné de réaliser une activité marchande sans autorisation.
Article III : Vérifications
- Il peut être demandé par le Conseil Ducal, les maires et personnels de police une copie des transactions effectuées par la personne traversant le Berry dans un but de vérification de respect de la loi.
- Tout refus sera considéré comme une transgression de la loi et sera poursuivie par la justice pour escroquerie.
Article IV : Marchands
- Les marchands ou voyageurs doivent se présenter aux autorités compétentes définies dans l’Article 1 dès leur arrivé en territoire berrichon, les marchands doivent également se prévaloir d’une autorisation des maires pour exercer leur métier. Toute omission à cette règle sera poursuivie, et le contrevenant perdrait le droit de circuler en sol berrichon.
- Les marchands doivent avoir l'autorisation des maires pour exercer leur métier dans le village en question. Il doit être convenu avec le maire de ce village la nature des marchandises à vendre et à acheter, ainsi que leur quantité. - Des copies des transactions effectuées par les marchands peuvent être demandées à tout moment. Il est donc fortement recommandé à tous les marchands de garder une trace de leurs transactions. (Copies d'écran) Le refus ou l'impossibilité d'apporter ces preuves pourra être sanctionné.
Prévôté et force de l'ordre
1-Le Lieutenant de police est sous l'autorité directe du Duc et du Prévôt des Maréchaux.
2-Il est nommé par le Prévôt des Maréchaux.
3-Il mène des enquêtes avec ses moyens et reçoit surtout les plaintes des habitants de la ville dont il a la charge.
4-Il transmet obligatoirement ces plaintes au prévôt.
En cas de non transmission de la plainte le Lieutenant est mis en accusation pour trouble à l'ordre public.
Lois religieuses
La liberté de culte est autorisée, a priori. Pour se voir reconnue officiellement une dite religion doit en faire la demande auprès du conseil ducal, en présentant le nombre de membres la composant (preuve à l'appui) et en ayant au moins le parrainage d'un Noble Berrichon. Dans le cas contraire, la dite religion ne peut être pratiquée que de façon privée.
Le prosélytisme d'une religion non officielle ou d'une secte est considéré comme un trouble à l'ordre publique. En cas de trouble à l'ordre public une religion peut être amenée à perdre sa légitimité par décision à la majorité du conseil ducal.
La Religion officielle du Duché est celle prônée par l'Église Aristotélicienne (Loi faite sous Juliano Di Juliani, le 4 décembre 1453)
Loi sur université
Tous les niveaux 3 berrichons ont l’obligation de s’inscrire à l'université sur le château de Bourges et de créer leur profil affichant leurs connaissances sur ce sujet "recensement des niveaux 3" ainsi que de le mettre à jour 1 à 2 fois par semaine (ne serait-ce qu’en éditant la date de mise à jour si aucun cours n’a été pris) s’ils souhaitent suivre des cours dans notre université. Tout niveau 3 qui ne remplit pas cette obligation d'inscription et de création de profil et qui suit un cours se verra poursuivi pour "trouble à l'ordre public" avec sanction laissée à l'appréciation du juge. Le recteur portera plainte auprès du procureur et devra donner la preuve du non-respectt de cette loi (screen du suivi du cours recueilli auprès du professeur).
Les niveaux 2 ne sont autorisés à suivre des cours à l’université berrichonne qu’après 20h00. Tout niveau 2 ne respectant pas cette loi se verra poursuivi en justice pour « trouble à l’ordre public » avec sanction laissée à l’appréciation du juge. Le recteur portera plainte auprès du procureur et devra donner la preuve du non-respect de cette loi (screen du suivi du cours recueilli auprès du professeur).
Les niveaux 3 non berrichons ne sont autorisés à suivre un cours à l’université berrichonne qu’après 20h00, sauf dérogation donnée par le recteur. Les niveaux 3 non berrichons qui viennent pour donner des cours à la demande du recteur ne sont pas soumis à cette restriction et peuvent suivre les cours comme les niveaux 3 berrichons. Tout niveau 3 non berrichon ne respectant pas cette loi se verra poursuivi en justice pour « trouble à l’ordre public » avec sanction laissée à l’appréciation du juge. Le recteur portera plainte auprès du procureur et devra donner la preuve du non-respectt de cette loi (screen du suivi du cours recueilli auprès du professeur).
(Loi faite sous Josybabas le 24 août 1454)
Aide financière aux religieux et futurs prêtres
Préambule : les niveaux deux décidant de se diriger vers la voie religieuse peuvent se voir offrir par le duché un coup de pouce financier pour arriver plus rapidement au niveau trois afin d'assurer le rayonnement spirituel du berry.
Candidature : Les candidats à cette aide doivent avoir un RP religieux connu, un lien évident avec le terroir berrichon et se faire parrainer par un dignitaire de l'église aristotélicienne ou d'un culte codé et autorisé antérieurement par le Conseil du Berry.
Modalités : Le dossier complet de candidature sera affiché au conseil ducal et soumis au vote. Les modalités exactes de l'intervention seront gérées par le CAC avec accord du Duc.
(Loi faite sous Juliano Di Juliani, le 09 décembre 1453) | |
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