Casiers Judiciaires Interducaux
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 Ed

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AuteurMessage
Trynity
Procureur de Touraine



Nombre de messages : 6
Date d'inscription : 22/03/2007

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MessageSujet: Ed   Ed Icon_minitimeMer 25 Avr - 1:58

Juge : Alex87

Procès instruit par : Methemvor (procureur)

Accusé : Ed
Accusation : Trouble à l’ordre public


Témoins de l'accusation :
Dragon_noir

Témoins de la défense :
Néant

Sanction prononcée par la Cour :
Amende de 800 écus et une peine de prison de 3 jours

Minutes du procès :

Citation:
Acte d'accusation
Madame le juge,

Je porte à votre connaissance l'affaire de brigandage opposant messires dragon_noir et Ed.
En effet, dans la nuit du 1er au 2 mars 1455, sur la route reliant Vendome à Tours, ce dernier a agressé messire dragon_noir qu'il a laissé pour mort après l'avoir dévalisé.

Preuves récoltées :

A Tours, le 4 mars 1455


Citation:
Première plaidoirie de la défense
Monsieur le juge, votre honneur!

Tout d'abord je voudrais eclaisir un point de procedure.
Est ce que votre juridiction est autorisée à traiter les affaires qui se sont derouler sous la juridiction du Maine?
Les lieux du crimes sont sous la juridiction du Maine. Puisque vous me mettez en accusation vous devez agir selon les accords judiciaire reliants vos deux regions.
Merci de me faire parvenir une copie de ces accords que je puisse avoir tout les elements du dossier.

D'autre part, à la lecture de vos textes de lois: http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=7&choix=8
Je constate que les lois et decrets en vigueur en Tourraine ne traitent aucunement des faits dont il est question.
vous comprendrez mon etonnements à la lecture des chefs d'accusation sachant qu'ils ne sont pas reprehensible en Tourraine.

Enfin cette accusation est FAUSSE !!!
Cette accusation est FRAUDULEUSE !!!

Il est tout simplement impossible que je fus à l'endrois du crime pendant la nuit du 1 au 2 mars. Il se trouve qu'au moment des fais j'etais en prison.
Oui, Votre Honneur, pendant la nuit du 1 au 2 j'etais dans les cachots du chateau du maine, comment aurai t'il été possible que je sois sur les routes à brigander?

Monsieur le juge demander à votre confere (monsieur micki), il vous confirmera que pendant la nuit du 1 au 2 mars de cette année j'etais dans ses joles.

Une fois que vous aurez constater l'impossibilité que je sois sur les lieux du crime. La question de la validité de la preuve se pose.
Je ne suis pas un expert en caligraphie mais je sais qu'il est tres facile pour un specialiste de falsifier une preuve.


Votre honneur je vous le repete, j'ai fait des erreurs dans ma vie.
Mais la justice des hommes à deja maisser ses marques sur mon corps.
Au moment des faits j'etais dans le froid et l'humidité des joles du maine.
Le temps passé en prison m'a fait prendre conscience de mes erreurs et je rentre chez moi retrouver ma mie.


Citation:
Réquisitoire de l'accusation
Messire Ed ...

*se penche vers le prévenu* ...

Qui croyez-vous abuser ici ? Messire Dragon_noir est encore dans un état critique, et vous osez dire que vous n'avez rien fait ? Osez-vous nier la souveraineté de la Touraine sur la région de Vendome ? ...

* se redresse* ...

Vous avez largement eu la possibilité de le terrasser avant d'être rattrapé par les gardes et mis au cachot. D’ailleurs, vous le reconnaissez à demi mot en affirmant que les lieux du crime sont dans le Maine …. Vous admettez donc bien qu’il y a eu crime !

*se tourne vers dame alexaria* ....

Voyez cet aplomb à tenir un discours mensonger, madame le juge. Malgré son ignorance de nos lois et de notre territoire, il persiste dans le mensonge. Les preuves présentées ne laissent planer aucun doute sur sa culpabilité .....

En vertu de l'article 2.2.7 de notre coutumier, je requiers contre ce brigand 3 jours de prison et une amende se montant à 1200 écus. Et pour avoir osé se moquer de ce tribunal, 3 jours de piloris lui apprendront les règles élémentaires de savoir-vivre !

A Tours, le 7 mars 1455


Citation:
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.


Citation:
L’accusation a appelé Dragon_noir à la barre
Voici son témoignage :
"Sir dragon_noir étant toujour alité dans un état grave, son avocat se présenta pour le représenter".

*Stannis s'avança à la barre, plaidant pour son client*

Vostre Honneur,

Ainsi donc se présente devant vous cet individu, qui voudrait nous faire croire qu'il était en prison au Maine... Et pourtant il est ici déjà,devant vous, et les greffiers de la cour ont réussi à le trouver et à l'amener devant vous. En vérité, comme je vais vous la détailler, l'histoire est toute autre: cet individu a profité des lenteurs de la justice mainoise pour fuir son procès, et, sur la voie de sa fuite, il a attaqué mon client, et ceci a permis aux gardes mainois détachés à sa poursuite de le rattraper et de le faire emprisonner dans la bourgade la plus proche... mais une bourgade Tourangelle, notez le bien! J'insisterai aussi sur le lourd passé de cet individu, qui vient d'être condamné en Maine, qui est recherché jusque dans la distante Lorraine, et qui vient brigander en vos terres! Comment pourrait-on, je vous le demande, accorder la moindre valeur à ses propos, quand on sait que celui qu'il a osé attaqué est lui de la plus haute noblesse? Qu'il était il y a peu encore Duc d'Alençon? Vostre Honneur, nous avons donc en ce lieu affaire à un dangereux récidiviste, recherché dans moult Duchés, jusque dans le Sainct Empire... Un individu qui ne rechigne devant aucune bassesse, s'attaquer à la noblesse même! Pouvons-nous laisser pareil individu courir sur les chemins et s'attaquer à tout innocent qui aurait le malheur de croiser sa route? La réponse paraît fort simple, non, aussi demanderai-je à la Cour la plus forte sanction possible afin de sécuriser nos terres, et que ce faquin soit pendu jusqu'à ce que mort s'ensuive,n'oubliont pas en outre que cette individu a volé plus de 800 écus, ainsi que toutes ces provisions "laine et maïs" (+ de 300 écus de marchandises) à Sir Dragon_noir, celui ci se retrouve donc sans argent et sans nourriture, loing de ces terres, il demande à être rembourser de se préjudise !

*Stannis se retira en saluant la cours*


Citation:
Verdict de la Cour
Accusé, levez-vous!

Moi, Alexaria de Cassel, Juge de Touraine, déclare l'accusé coupable de brigandage en vertu de l’article 2.7.7 du coutumier de Touraine.

Messire Ed,
je trouve votre suffisance et votre arrogance fort mal placées au sein de ce tribunal.
Nous ne lançons pas de procès à la légère.
Alors pour votre gouverne, sachez que nous avons accords judiciaires avec le Maine. Comme avec beaucoup d'autres duchés, d'ailleurs.
De même que nous verifions les preuves.
Alors vos insinuations ne jouent pas franchement en votre faveur et n'appellent point mon indulgence.

Vous avez délibérément privé un homme de biens qu'il avait honnêtement acquis et qui subvient fort difficilement à ses besoins aujourd'hui.

Sachez qu'en Touraine, les brigands de votre genre ne sont pas les bienvenus.

Je vous condamne donc à une amende de 800 écus à perception immédiate et à passer 3 jours dans l’une de nos geôles.
Une récidive entraînera la peine de mort, tenez-le vous pour dit.

Fait à Tours le 17 mars 1455
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Ed
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