Lorie_ble

Juge : Alex87

Procès instruit par : Boblem (procureur)

Accusé : Lorie_ble
Accusation : Trouble à l’ordre public


Témoins de l'accusation :
Valzan

Témoins de la défense :
Néant

Sanction prononcée par la Cour :
Amende de 1 écu et une peine de prison de 2 jours

Minutes du procès :

Citation:
Acte d'accusation
A Tours le 09 février 1455

Madame le juge, je porte devant vous l'affaire d'une multirécidiviste qui écope cette fois d'un procès pour trouble à l'ordre public, étant donné la gravité de la récidive et l'importnce du commerce illicite.

Voici les preuves:



Citation:
Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.


Citation:
Réquisitoire de l'accusation
A Tours, le 13 Février 1455

Madame le juge, l'accusée est cette fois jugée pour des récidives multiples en matière d'escroquerie et de spéculation alors même qu'un procès était en cours, pour son attitude hautaine vis à vis des membres de notre prévôté auxquels elle a écrit des lettres inexcusables, pour les dangers qu'elle fait courir à l'économie tourangelle.
Je serais bref.
Il s'agit d'un délit sérieux, aggravé même au vu des circonstances actuelles dans notre duché.
Je demande une cnodamnation à une amende de 500 ucs, une peine de prison de 3 jours et l'assurance qu'en cas de récidive, l'accusée serait assurée de voir la justice tranchée entre un bannissement et la mort.


Citation:
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.


Citation:
L'accusation a appelé Valzan à la barre
Voici son témoignage :
Madame la juge, Monsieur le procureur.
Bonjour.

Je viens Témoigner en ce jour en faveur de l’accusation.

Malgré interdiction dont dame Lorie_ble avait était avisé de part un autre procès en cour.
La dame à réitérer son acte en vendant du bois sur le marché Lochois sans l'autorisation du maire.

Je me tiens à la disposition de la justice pour tout renseignements complémentaires.


Citation:
Verdict de la Cour
Accusée, levez-vous!

Moi, Alexaria de Cassel, Juge de touraine, déclare l'accusée coupable d'escroquerie selon l'arrêté du 21 décembre 1454.

Dame Lorie ble,
Vous aviez sciemment dérogé à la loi, en décrétant inutile de payer la taxe exigée pour tout commerce sur nos terres.

Ainsi, selon l'article sept de cet arrêté, je vous condamne à une peine de prison de 2 jours et à une amende de 1 écu.
S'il s'avérait que vous réintériez l'affaire, sachez que je me montrerais beaucoup moins indulgente et que vos sactes seraient lourds de conséquence.

Fait à Tours, le 17 mars 1455